Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination	Ducat Patrimoine
Dirigeant	Marc Poirrier
Forme juridique	Entreprise individuelle
SIRET	941 854 432 00015
RCS	Compiègne 941 854 432
Code APE	6622Z – Autres activités auxiliaires d'assurance et de retraite
Adresse	Lamorlaye, 60260
Téléphone	06 18 08 25 18
Email	contact@ducatpatrimoine.fr
Site web	ducatpatrimoine.fr

Statut réglementaire

Immatriculation ORIAS

Marc Poirrier est enregistré auprès de l'ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance) sous le numéro 25003970, en qualité de :

• Courtier en assurance (COA)
• Conseiller en Investissements Financiers (CIF)
• Démarcheur bancaire et financier

Vérification possible sur www.orias.fr

Adhésion professionnelle

Membre de la CNCEF Patrimoine (Chambre Nationale des Conseils Experts Financiers), association professionnelle agréée par l'AMF et l'ACPR.

Responsabilité civile professionnelle

Contrat souscrit auprès d'Everest Insurance, conformément aux obligations réglementaires applicables aux intermédiaires en assurance et aux CIF.

Autorités de contrôle

• ACPR – Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution — acpr.banque-france.fr
• AMF – Autorité des Marchés Financiers — amf-france.org

Hébergement

Hébergeur	LWS (Ligne Web Services)
Adresse	10 rue Penthièvre, 75008 Paris
Site	www.lws.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, structure, code) est la propriété exclusive de Ducat Patrimoine, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site ont un caractère purement informatif et ne constituent pas un conseil en investissement, une recommandation d'achat ou de vente de produits financiers. Ducat Patrimoine ne saurait être tenu responsable de décisions prises sur la seule base des contenus de ce site.

Tout conseil personnalisé fait l'objet d'un entretien préalable et de la remise des documents réglementaires (DER, KYC, profil de risque).

Médiation

En cas de litige, et après démarche préalable auprès de Ducat Patrimoine restée sans réponse satisfaisante, vous pouvez saisir le médiateur compétent :

• Pour les litiges relatifs à l'assurance : La Médiation de l'Assurance — mediation-assurance.org
• Pour les litiges relatifs aux investissements financiers : Médiateur de l'AMF — amf-france.org

Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.