Identification de l'entreprise
Marc Poirrier est une entreprise individuelle, enregistrée au RCS de Compiègne sous le numéro 941854432.
Code APE : 6622Z — Activités des agents et courtiers d'assurances.
TVA non applicable, article 293B du CGI.
En application de l'art. 21 du RGPD, l'adresse du siège est un droit opposable et peut être obtenue sur demande écrite. Pour toutes correspondances, veuillez écrire à contact@ducatpatrimoine.fr
L'entreprise agit sous la dénomination commerciale « DUCAT PATRIMOINE » et propose un service de conseil en gestion de patrimoine, c'est-à-dire un service de recommandations de produits d'épargne et d'assurances et de souscription de contrats d'assurance : assurance-vie, bons de capitalisation, PER, épargne salariale, contrats de prévoyance et assurance emprunteur — activités réglementées par le code des assurances et le code monétaire et financier.
Objet du site
Le site www.ducatpatrimoine.fr est un site à but exclusivement informatif ayant pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de Ducat Patrimoine.
Les informations contenues sur le site ne sauraient être en aucun cas considérées comme une recommandation pour un service d'investissement, et ne peuvent être assimilées à une quelconque activité de démarchage.
Réglementation & accréditations
Conformément aux réglementations en vigueur, Marc Poirrier est :
- Adhérent à l'association professionnelle CNCEF, la Chambre Nationale des Conseils-Experts Financiers.
- Immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 25003970 en qualité de Courtier en assurances positionné en catégorie b, régi par le code des assurances et le code monétaire et financier.
- Assuré en Responsabilité Civile Professionnelle auprès de l'assureur Everest Insurance France Branch — Assurance RCP et Garantie Financière n° CRCCK000300.
- Contrôlé par son Autorité de tutelle : l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) — 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. www.acpr.banque-france.fr
- Certifié par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site est la propriété de Marc Poirrier. Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il est soumis à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle :
La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers ce site n'est possible qu'après accord préalable de Ducat Patrimoine. Les utilisateurs du site s'engagent à ne pas commettre d'agissements qui pourraient être contraires à la loi.
Crédits
| Conception & développement | Ducat Patrimoine |
| Identité visuelle & logo | Création originale Ducat Patrimoine — tous droits réservés |
| Photographie numismatique |
Hungary 1629 100 Ducats. Crédit : National Numismatic Collection, National Museum of American History (Smithsonian Institution). Domaine public (PD-anon-70-EU / PD US expired / PD US SI). commons.wikimedia.org/wiki/File:Hungary_1629_100_Ducats.jpg |
| Portrait | © Marc Poirrier — tous droits réservés |
Hébergement
Société Ligne Web Services — LWS
10 rue Penthièvre, 75008 Paris (France)
www.lws.fr
Responsable de publication : Marc Poirrier