Marc POIRRIER est une entreprise individuelle, enregistrée au RCS de Compiègne sous le numéro 941854432.  

Code APE : 6622Z – Activités des agents et courtiers d’assurances | TVA non applicable, article 293B du CGI

En application de l’art. 21 du RGPD, l’adresse du siège est un droit opposable et peut-être obtenue sur demande écrite. Pour toutes correspondances, veuillez écrire à contact@ducatpatrimoine.fr

 

L’entreprise agît sous la dénomination commerciale « DUCAT PATRIMOINE » et propose un service de conseil en gestion de patrimoine, c’est-à-dire un service de recommandations de produits d’épargne et d’assurances et de souscription de contrats d’assurance : Assurance-vie, bons de capitalisation, PER, d’épargne salariale, et de contrat de prévoyance et d’assurance emprunteur, activités réglementées par le code des assurances et le code monétaire et financier.

 

Le site www.ducatpatrimoine.fr est un site à but exclusivement informatif ayant pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de DUCAT PATRIMOINE.

Conformément aux réglementations en vigueur, Marc POIRRIER est :

• adhérent à l’association professionnelle CNCEF, la Chambre Nationale des Conseils-Experts Financiers
• immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 25003970 en qualité de Courtier en assurances positionné en catégorie b, régit par le code des assurances et le code monétaire et financier.
• assuré en Responsabilité Civile Professionnelle auprès de l’assureur Everest Insurance France Branch, Assurance RCP et Garantie Financière n°CRCCK000300
• contrôlé par son Autorité de tutelle : l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 4 Place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS cedex 09. www.acpr.banque-france.fr/
• certifié par l’Autorité des Marchés Financier (AMF).

 

Les informations contenues sur le site ne sauraient être en aucun cas considérées comme une recommandation pour un service d’investissement, et ne peuvent être assimilées à une quelconque activité de démarchage.

 

L’ensemble de ce site est la propriété de Marc POIRRIER.  

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque »

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers ce site n’est possible qu’après accord préalable de Marc POIRRIER. Les utilisateurs du site « ducatpatrimoine.fr » s’engagent à ne pas commettre d’agissements qui pourraient être contraires à la loi.  

 

Hébergeur

Société Ligne Web Services – LWS

10 rue Penthièvre 75008 Paris (FRANCE)

Responsable de publication : Marc POIRRIER

Crédit photo :  WordPress